Propriété Intellectuelle - Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont la propriété exclusive de la société FRANCEPOOL-BALNEO. - Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. - Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, imbrication, diffusion des éléments susmentionnés est interdite. Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.
Informatique et Libertés Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le site www.francepool-balneo-pro.com n’a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL. Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ». Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un e-mail à l'adresse commercial@francepool.com ou par courrier à l'adresse suivante:
FRANCEPOOL-BALNEO – 179 bd des Ambassadeurs 95220 HERBLAY – France.
Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place) Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.
Politique de confidentialité et de Protection des données Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet. Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur la rubrique « protection des données ».
Hébergement Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société: - OVH
Service clients Le service clients de FRANCEPOOL-BALNEO est joignable uniquement par voie électronique (mail), à l’adresse pro@francepool.com ou par téléphone au 01-39-31-00-52 aux horaires suivants: Lundi au Vendredi de 14h à 18h. Contact Vous pouvez nous contacter à l’adresse pro@francepool.com pour toute demande de renseignements, et à l’adresse pro@francepool.com pour exercer votre droit d'accès.
|